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E-1.1, r. 1 - Règlement sur l’économie de l’énergie dans les nouveaux bâtiments

Article 10
Versions de la disposition

Texte complet
10. L’isolant appliqué sur la face intérieure d’un mur de fondation doit être mis en oeuvre à partir de la sous-face du plancher au-dessus de ce mur jusqu’à 600 mm au moins au-dessous du sol continu. Cependant, les murs de fondation en maçonnerie d’éléments creux doivent être isolés sur toute leur hauteur ou les cellules de ces murs doivent être obstruées au niveau de la partie inférieure de l’isolant.
D. 89-83, a. 10; D. 1721-85, a. 3.
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